Principales nouveautés financières et administratives d'Horizon Europe

1. Approche reposant sur un tarif journalier pour les coûts de personnel

Avec Horizon 2020, un système différent existait pour le calcul des coûts de personnel. Vous trouverez ci-dessous la situation pour Horizon 2020.

Horizon Europe vise la simplification et l'harmonisation.  La Commission souhaite imposer l'utilisation d'une convention de subvention type pour tous les programmes de financement. Au lieu du modèle complexe d'Horizon 2020, l'approche par tarif journalier pour les coûts du personnel implique un forfait fixe pour tous les programmes.

Comment calculer les coûts de personnel dans Horizon Europe ?

Les principales différences avec Horizon 2020 sont les suivantes:

• Discontinuité des différentes formules (annuelles et mensuelles) et options pour les heures productives (ce qui implique des calculs difficiles et susceptibles de comprendre des erreurs)
• Plus de règle «Dernier exercice financier clôturé»
• À la place, utilisation d'un tarif journalier unique et une approche par année civile

2. Biens et services facturés en interne

La principale différence avec Horizon 2020 réside dans le fait que, pour Horizon Europe, les pratiques ordinaires de l'utilisateur en matière de comptabilité analytique seront plus utilisées pour le calcul des coûts unitaires. Le taux fixe de 25 % en plus du coût unitaire (règles H2020) ne sera plus appliqué. À la place, il sera possible d'accepter les coûts indirects réels alloués au moyen de facteurs clés dans le calcul des coûts unitaires.

3. Systèmes et audits des processus

Pour Horizon Europe, la Commission appliquera une stratégie de contrôle basée sur le risque. Les objectifs sont les suivants : réduire les charges administratives, réaliser moins d'audits, mais de façon plus ciblée, et miser davantage sur le système d'audit interne du bénéficiaire. Autrement dit: plus de simplification et plus de transparence. Voici les concepts clés:

• Meilleur contrôle plutôt que plus de contrôle
• Un mécanisme de feed-back circulaire renforcé entre les deux branches de contrôle
• Plus d'attention à la détection précoce des risques émergents d'irrégularité
• Plus d'attention à la prévention et à la détection de la fraude

4. . Co-conception

De nouvelles idées et de nouveaux objectifs apparaîtront avec Horizon Europe. Ces nouvelles idées exigeront une nouvelle génération de partenariats solides pour soutenir les nouvelles politiques de l'Union.

Le cadre d'Horizon Europe définit entièrement les caractéristiques de la mission et les éléments de gouvernance. En particulier, les missions seront conçues conjointement avec l'implication des États membres, des citoyens et des parties prenantes.

Étant donné qu'ils visent à améliorer Horizon Europe et à faire en sorte que de nouvelles politiques européennes soient adoptées, ces points clés aideront certainement à établir des liens entre la science et l'innovation, d'une part, et la société et les citoyens d'autre part, pour offrir un accès libre à la recherche scientifique et contribuer à nouer de nouveaux partenariats solides pour l'Union européenne.

5. Participation du Royaume-Uni à Horizon Europe

On 7 September 2023, the UK government and European Commission announced that they have reached a deal to allow UK to be considered as an associated country in Horizon Europe. In addition, the UK will also join the Copernicus space programme, but is left out of Euratom and of the ITER fusion project.
The agreement comes into effect for the 2024 Work Programme. The global rules for associated countries apply. UK researchers will be allowed to participate in the Horizon Europe calls on the same terms as participants from Member States. For the calls under the 2023 Work Programme that are still pendant, the transitional arrangements will be applicable: funding for the UK participation in the remaining 2023 calls is covered by the UK financial guarantee scheme.
Go to the Joint Statement by EC and UK .

6. Les questions de genre dans Horizon Europe

Un nouveau concept a fait son apparition dans Horizon Europe : le Gender Equality Plan. Plongez dans la présentation de la CE pour apprendre... tout ce que vous avez toujours voulu savoir sur le genre sans jamais oser le demander.
En outre, consultez la dernière Fact Sheet de la CE sur le genre.